Michel Autes


De: Autes (Michel)
vice-président du Conseil régional de Nord-Pas-de-Calais
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (3o) du code de l'action sociale et des familles Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Autes (Michel)
titulaire
Objet:
la commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale
Au titre de la représentation des personnalités qualifiées
Représentant l'Association des régions de France (ARF)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200709/11/2007
De: Michel Autes
vice-président du conseil régional de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
au titre de l'article R. 312-178 du code de l'action sociale et des familles
Au titre de l'article R. 312-178 (3°)
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 200715/03/2007
De: Michel Autes
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.